Retrouvez les documents en vigueur concernant la déclaration d’accident scolaire pour un élève.
, par Richard David
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, par Richard David
Retrouvez l’imprimé de déclaration d’accident de service ou du travail.
, par Sophie Beaumont
Les infirmières scolaires du secteur ont élaboré un formulaire à compléter pour toute demande d’intervention.
, par Sophie Beaumont
L’autorisation de sortie du territoire (AST) d’un mineur non accompagné par un titulaire de l’autorité parentale est rétablie à partir du 15 janvier 2017. Ce nouveau dispositif est applicable à tous les mineurs résidant habituellement en France. Il s’applique également à tous les voyages, (...)
, par Sophie Beaumont
Veuillez trouver ci-joint la demande d’agrément pour un intervenant extérieur en éducation musicale.